28 octobre 2025
Assainissement
Veuillez trouver ci-joint le RPQS assainissement 2024 (collectif et non collectif) approuvé par le conseil communautaire du 10 septembre 2025 et présenté lors du conseil municipal du 21 octobre 2025.
ce rapport rédigé dans un cadre très normé présente les performances du service, il est également mis en ligne sur le site gouvernemental « SISPEA » de façon à ce que la CCSP (Communauté de Communes de Serre Ponçon) demeure éligible aux subventions de l’Agence de l’eau, et téléchargeable aussi depuis le site internet de la CCSP : https://www.ccserreponcon.com/competences/assainissement/rend-comptes